Déposée le 5 août 1994 par monsieur Gérard PICAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « BIOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est monsieur Gérard PICAUD domicilié(e) ZA du Rondeau - 9 rue du 19 mars 1962 BP 326, 38434 ECHIROLLES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard PICAUD - France.
La marque BIOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Gérard PICAUD - ZA du Rondeau - 9 rue du 19 mars 1962 BP 326, 38434 ECHIROLLES CEDEX - France
Monsieur Gérard PICAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Cosmetiques a base d'huiles essentielles et produits phyto-aromatherapiques de soins cosmetiques.Produits phyto aromatotherapiques de soins para-medicaux a savoir: - preparation d'oligo-elements pour la consommation humaine. - preparation vitaminee pour l'alimentation humaine.Materiel de soins esthetiques tels que les appareils a bronzer (lampes a ultra-violet non a usage medical). Bieres; eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres preparations pour faire des boissons, boissons vitaminees, dietetiques, tous les produits precites etant issus de l'agriculture biologique ou etant fabriques a base de produits issus de l'agriculture biologique. Service de divertissement rendus dans le cadre d'une piscine.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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